Mentions légales et RGPD

Siren 529026601

RCS 52902660100037 Besançon

Capital social : 15000 €

Inscrit au Registre des intermédiaires d'assurances sous le numéro ORIAS 15001076.

Directeur de la publication : Gérome Dubreuil
Code NAF : 7022Z
Forme Juridique : SARL
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR56529026601

Cette implantation est le siège social de la société.

Enregistré en tant que :

• Conseiller en Investissement financier (CIF) sous le numéro E008063.
• Membre de l'Anacofi Cif.
• Rémunération sous forme de commissions et frais de gestion.
• Orias 15001076 www.orias.fr
• Régulé par l'AMF www.amf-france.org 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02

Médiateur :
Mme Marielle Cohen-Branche Médiateur de l'AMF
Autorité des Marchés Financiers
17, place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02
Site internet : www.amf-france.org/fr/le-mediateur-de-lamf/votre-dossier-de-mediation/vous-voulez-deposer-une-demande-de-mediation

Intermédiaire en opération de banque et services de paiements : en tant que courtier, rémunération sous forme de commissions et honoraires.

Membre de l’Anacofi Courtage

Orias 15001076 www.orias.fr

Régulé par l’ACPR acpr.banque-france.fr

Médiateur 
Médiation de la consommation - ANM Conso
2 rue de Colmar
94300 VINCENNES
https://www.anm-conso.com/page-saisine.php

Autorité de tutelle : www.acpr.banque-france.fr

Courtier en assurance enregistré à l'Orias sous le numéro 15001076 www.orias.fr
Rémunération sous forme de commissions et frais de gestion.
Membre de l’Anacofi Courtage

Catégorie Courtier.

Régulé par l’ACPR acpr.banque-france.fr

Médiateur :
La Médiation de l’Assurance
TSA 50110
75441 PARIS Cedex 09
Site internet : formulaire.mediation-assurance.org

Agent immobilier : Transaction sur immeubles et fonds de commerce

Carte  Professionnelle n° CPI25012018000028484 - Délivrée par la CCI du DOUBS. Soumis à la Loi Hoguet
Sans détention de fonds
Nom et adresse de la compagnie d’assurances : ZURICH ASSU-RANCES - 112 AVENUE DE WAGRAM - 75017 PARIS
Honoraires à la charge du vendeur :

• Jusqu’à100 000 euros 10%
• Jusqu’à 200 000 euros 9%
• Jusqu’à 300 000 euros 8%
• Au-delà 7,5 %

Médiateur :

Médiation de la consommation - ANM Conso
2 rue de Colmar
94300 VINCENNES
https://www.anm-conso.com/page-saisine.php

Nom et adresse de la compagnie d’assurances : ZURICH AS-SURANCES - 112 AVENUE DE WAGRAM - 75017 PARIS

 Téléchargez notre Document d’ entrée en relation